Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Baies des Anges
SARL CARBONNELL J.F. (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
3229132
Date de dépôt :
23/05/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2013
Baies des Anges de CARBONNELL J.F

Présentation de la marque Baies des Anges

Déposée le 23 mai 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARBONNELL J.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Baies des Anges » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-28 du 11 juillet 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARBONNELL J.F domicilié(e) Lieu dit La Colline,66180 Villeneuve de la Raho - 66180 - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 747 413 .

La marque Baies des Anges a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3229132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Baies des Anges est expirée depuis le 23 mai 2013.

CARBONNELL J.F a également déposé les autres marques suivantes : Château Richemont , LES PRIVATIVES , LES SEIGNEURIALES , VIGNENOBLE INVEST TRANSACTION DE DOMAINES


SARL CARBONNELL J.F. (S.A.R.L.) - Lieu dit La Colline,66180 Villeneuve de la Raho - 66180 - France - SIREN 437747413



Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-45

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

Boissons alcooliques (vin). Boissons non alcooliques (jus de fruits, eaux minérales, gazeuses et parfumées, jus de fruits, boissons de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons) Bières. Vinaigre et épices.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.